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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS HENRY BROUSSAUDau capital de 152.500 Euros R.C. Limoges 61 B 97 SIRET 761 500 974 00016
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CHAUSSETTES – PATOUS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CHAUSSETTES – PATOUS
ETS HENRY BROUSSAUD SAS au capital de 152.500 Euros R.C. Limoges 61 B 97 SIRET 761 500 974 00016

Numéro de dépôt :
3254194
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHAUSSETTES – PATOUS de ETS HENRY BROUSSAUDau capital de 152.500 Euros R.C. Limoges 61 B 97 SIRET 761 500 974 00016

Présentation de la marque CHAUSSETTES – PATOUS

Déposée le 16 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS HENRY BROUSSAUDau capital de 152.500 Euros R.C. Limoges 61 B 97 SIRET 761 500 974 00016 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUSSETTES – PATOUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS HENRY BROUSSAUDau capital de 152.500 Euros R.C. Limoges 61 B 97 SIRET 761 500 974 00016 domicilié(e) 87230 LES CARS - 87230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 500 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS HENRY BROUSSAUD SAS au capital de 152.500 Euros domicilié(e) 87230 LES CARS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS HENRY BROUSSAUDau capital de 152.500 Euros R.C. Limoges 61 B 97 SIRET 761 500 974 00016 a également déposé les autres marques suivantes : HB – TECH SPORT SOCKS


ETS HENRY BROUSSAUD SAS au capital de 152.500 Euros R.C. Limoges 61 B 97 SIRET 761 500 974 00016 - 87230 LES CARS - 87230 - France - SIREN 761500974


ETS HENRY BROUSSAUD SAS au capital de 152.500 Euros - 87230 LES CARS - France


Inscription le 4 mai 2004 - retrait total n°391695 - Publication au BOPI 2004-05-04

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Vêtements, chaussures, chapellerie, Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches ou matière textiles ; sous-vêtements. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus elastiques ; velours, linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier. Linge de bain (à l'exception de (l'habillement).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.